Définitions ​

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• CGU : désigne les présentes Conditions Générales d’Utilisation

• Site : désigne le site Web Piplettes

• Utilisateur : désigne toute personne qui utilise le site ou l’un des services proposés par le site.

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Objet

 

Les CGU ont pour objet l’encadrement juridique des modalités de mise à disposition du Site et de ses services ainsi que des conditions d’accès et d’utilisation du site et de ses services par l’Utilisateur

La navigation sur le Site emporte acceptation par l’Utilisateur des CGU.

L’Institut Pasteur se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des CGU.

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Mentions légales

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Editeur

L’édition du Site est assurée par l’Institut Pasteur, fondation reconnue d’utilité publique.

SIREN N°775 684 897

25-28 rue du Dr Roux

75724 Paris Cedex 15 – France

Tél. : +33 1 45 68 80 00

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Directeur de la publication

Professor Steward Cole (Directeur de l’Institut Pasteur).

 

Responsables éditoriaux

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L'équipe Piplettes

• Responsable de l'équipe et du design : Miruna Costreie (doctorante, Institut Pasteur)    

• Responsable des finances et des événements : Chiara Figazzolo (doctorante, Institut Pasteur)

• Responsable des soumissions : Maria Llach-Pou (doctorante, Institut Pasteur)

• Responsable de la rédaction et de la traduction : Camille Thiberge (doctorante, Institut Pasteur)

 

Hébergement

Le site Web est hébergé par WIX, 500 Terry A. Francois Boulevard, 6th Floor, San Francisco, CA, 94158.

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Auteurs des articles

Les auteurs sont des doctorants, post-doctorants, ingénieurs et chercheurs de l'Institut Pasteur ou d'autres structures.

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Accès

Le Site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder aux services (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, ...) sont à sa charge.

 

Le Site met en œuvre tous les moyens mis à sa disposition pour assurer un accès de qualité à ses services. L’obligation étant de moyens, le Site ne s’engage pas à atteindre ce résultat.

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L’accès aux services peut à tout moment faire l’objet d’une interruption, d’une suspension, d’une modification sans préavis pour une maintenance ou tout autre cas. L’Utilisateur s’oblige à ne réclamer aucune indemnisation suite à l’interruption, à la suspension ou à la modification du Site.

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Droit d’auteur et propriété intellectuelle

Tous les éléments de ce site et sa structure générale relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et, plus généralement, sur la propriété intellectuelle.

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Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les illustrations et les photographies. Sous réserve du droit d'un tiers ou d'indications contraires sur le Site, la reproduction du contenu du site est autorisée pour tout usage strictement privé, et à la condition expresse d'en mentionner la source (© Piplettes / Institut Pasteur). Pour toute autre utilisation, une demande d'autorisation écrite doit être adressée préalablement à l'Institut Pasteur.

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Pour toute demande, merci de nous contacter par email à l'adresse suivante : piplettes@pasteur.fr.

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L’ensemble des images, photos, dessins et vidéos affichés sur le Site sont également protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Ces images et photos ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l'autorisation écrite de l'Institut Pasteur. Pour accéder ou utiliser les images, photos, dessins ou vidéos présents sur le site, veuillez adresser votre demande à : piplettes@pasteur.fr.

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Par ailleurs, les Utilisateurs sont informés que toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, toute modification, toute altération des marques de l'Institut Pasteur et de ses partenaires, ou de leurs logos figurant sur le Site, sans l'autorisation expresse de l'Institut Pasteur ou des partenaires concernés, sont interdites au sens de l'article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle. La violation de l'un de ces droits constitue une contrefaçon et est sanctionnée pénalement.

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Traitement des données à caractère personnel

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Collecte et utilisation des données à caractère personnel

L'Institut Pasteur est susceptible de traiter des données à caractère personnel du fait de l’Utilisation du Site par l’Utilisateur (nom de famille et e-mail, soit via les commentaires des articles, soit via le formulaire de contact).

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Ces données à caractère personnel sont collectées et traitées dans le cadre de l’intérêt légitime de l’Institut Pasteur uniquement à des fins de praticité afin de pour répondre le plus efficacement possible aux questions posées ou aux commentaires. Les données ne sont accessibles que par les administrateurs du Site et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à la finalité précitée.

 

Protection des données à caractère personnel

Les données à caractère personnel collectées font l'objet d'un traitement destiné uniquement à la réalisation de la finalité conformément aux exigences de protection des données issues du Règlement Général sur la protection des Données (RGPD) et de la loi Informatique et libertés modifiée. L’Institut Pasteur garantit :

• Qu’aucune donnée personnelle n’est collectée sans information préalable de l’Utilisateur,

• Et que lesdites informations ne sont pas cédées à des tiers.

 

Pour plus d’informations ou pour l’exercice de vos droits d’accès, de rectification, d’opposition et, le cas échéant, de vos droits de portabilité, de limitation ou d’effacement, l’Utilisateur peut s’adresser au délégué à la protection des données de l’Institut Pasteur par courriel à l’adresse suivante : dpo@pasteur.fr.

 

En cas d’absence de réponse ou de contestation, vous disposez d’un droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

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Cookies

 

Lors de la navigation sur le Site, certaines de vos données sont collectées automatiquement par le biais de "cookies" et traitées de manière confidentielle.

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• affichage du site : ssr-caching

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Liens Hypertextes

 

Piplettes ne peut être tenu responsable de l'existence d'un lien hypertexte sur le Site qui renvoie vers un site tiers. En effet, Piplettes ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu d'un site tiers.

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En outre, l'existence d'un lien entre le Site et un site tiers ne signifie en aucun cas que l'Institut Pasteur approuve le contenu de ce site, ni en particulier l'usage qui peut en être fait.

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Par ailleurs, l’Utilisateur devra prendre les précautions nécessaires pour éviter toute intrusion à partir du Site, notamment par un ou plusieurs virus informatiques, chevaux de Troie, ou tout autre "parasite".

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Confidentialité

 

Le Site n'a pas pour objet de collecter des informations confidentielles vous concernant. Par conséquent, à l'exception du traitement de données à caractère personnel, toute information, sous quelque forme que ce soit (document, donnée, graphique, question, suggestion, concept, commentaire, ou autre), que l’Utilisateur communique par l'intermédiaire du Site ne sera en aucun cas considérée comme confidentielle. En conséquence, le fait de transmettre ces données confère à l’Institut Pasteur le droit d'utiliser, de reproduire, de diffuser ou de modifier ces données, ou de les utiliser aux fins du traitement de la demande de l’Utilisateur.

 

Responsabilités et force majeure

 

L’Institut Pasteur s'efforce de garantir au maximum l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site.  L’Institut Pasteur se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de celui-ci. Néanmoins, l’Institut Pasteur ne peut garantir l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité des informations disponibles sur le Site.

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En conséquence la responsabilité de l’Institut Pasteur est exclue pour notamment :

• Toute inexactitude, erreur ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ;

• Tout dommage résultant d'une intrusion d'un tiers ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à disposition sur le Site ;

• et plus généralement pour tous dommages matériels ou indirects, pour quelque raison que ce soit, de quelque origine ou nature que ce soit, ou ayant une quelconque conséquence, quand bien même l’Institut Pasteur aurait été averti de la possibilité de tels dommages ou pertes, causés (i) par tout accès au Site ou par l'impossibilité d'y accéder, (ii) par l'utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l'équipement informatique ou tout autre bien de l'utilisateur, et/ou (iii) par l'importance accordée par l’Utilisateur à toute information provenant directement ou indirectement du Site.

 

Les éléments du Site ou de tout autre site sont fournis "en l'état" sans aucune garantie expresse ou implicite d'aucune sorte. L’institut Pasteur n'offre aucune garantie expresse ou implicite quant à leur valeur marchande, leur pertinence pour un usage donné, ou autre.

 

 

NB : Si vous remarquez un lien inopérant, une omission ou une erreur, vous pouvez en informer l’éditeur en envoyant un email à : piplettes@pasteur.fr.

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